44400 – Rezé téléphone : 06 33 33 01 95 La garantie du Prestataire est limitée au remboursement des Services effectivement payés par le Client. <>
Tu es lycéen/collégien et tu ne sais pas si ton travail est correct ? « Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. endobj
Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. En aucun cas une absence de réponse par mail de l’élève ou/et du Client ne peut être considérée comme une désinscription. Le Prestataire ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française. Cliquez sur le bouton pour mettre fin à l’interruption dès maintenant. Sélectionnez la nouvelle date de fin de l’interruption. Le Client peut se désinscrire à tout moment, sans préavis, et sera ainsi facturé au prorata pour le dernier mois. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site spamtonprof.com. La garantie du Prestataire est limitée au remboursement des Services effectivement payés par le Client. Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Le contrat est donc conclu dès la passation de la commande par le Client selon les modalités précisées aux présentes CGV, il peut donc être rompu sans préavis par le Client ou le Prestataire. Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Prestataire indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV. Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Prestataire chargé de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes. Une facture est alors établie par le Prestataire et envoyée à l’adresse mail renseignée par le Client lors de l’inscription.. Il appartient au Client de sélectionner sur le site spamtonprof.com les Services qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : Inscription à la semaine d’essai puis au soutien payant via les formulaires disponibles. ��Mw����]��a��� ����^\lg�a왍 Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show. Ce droit peut être exercé selon les modalités décrites à la rubrique « mentions légales » du site spamtonprof.com. Le prix est payable comptant par le Client, en totalité, à réception de la facture par mail en fin de mois, pour le mois écoulé, dans un délai maximum de 15 jours calendaires. Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client. ���a���DŽNM;�m��F`>8v���Pؑ* �o�_Y.��{+s���Օǧ�z���sk�Z���m9@�Epi�8��"K�� ��v� �SJkɂ��4IjZN��*����=+���0*oYf!�2/ Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Correction du sujet de mathématiques du brevet - Amérique du Sud - novembre 2017 : énoncé et solution. Il appartient donc au Client de s’assurer d’être en mesure de pouvoir régler la commande à la fin du prochain mois échu. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire. Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show. A l’issue des 7 jours d’essai, le Client recevra un mail l’invitant à continuer le soutien scolaire en ligne ou à se désinscrire en suivant les liens proposés. Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes : Le Chevalier Sébastien Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site spamtonprof.com et prévaudront sur toute autre document. Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet spamtonprof.com. 46 rue Julien Douillard En fournissant votre IBAN et en confirmant ce paiement, vous autorisez SpamTonProf et Stripe, notre fournisseur de paiement, à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte. Cette semaine d’essai ne donne lieu à aucune facturation et le Client peut bénéficier de toutes les fonctionnalités du soutien en ligne. SIRET : 791 982 663 00027. Il appartient au client souhaitant stopper le soutien de se désinscrire en envoyant un mail à demande_desinscription_soutien@getresponse.net. Il appartient au client souhaitant stopper le soutien de se désinscrire en envoyant un mail à demande_desinscription_soutien@getresponse.net. Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. %PDF-1.7
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. Les dits Services seront fournis dans un délai maximum de 7 jours à compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site spamtonprof.com . Tu es lycéen/collégien et tu ne sais pas comment démarrer un exercice ? Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site spamtonprof.com. Tu discutes ensuite avec ton prof par email pour terminer ton exercice. Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes : Paiement par carte bancaire, chèque, virement ou Paypal. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Tu es lycéen/collégien et tu ne sais pas comment démarrer un exercice ? Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les Services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site spamtonprof.com, lors de l’enregistrement de la commande par le Prestataire. Pour ça, tu renseignes ta classe et le type d’exercice (scientifique ou littéraire ). Les présentes CGV sont rédigées en langue française. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité.